Rechercher une aide
Prendre un rdv de conseil
Les études & publications
CNM » Vous avez cherché juri

Résultats de recherche pour « juri »

Résultats dans les revue-webs

Revenir à la recherche
IQ Mag
25 avril 2024
Les principaux développements juridiques récents dans le secteur de la musique live
– Anglais
Complete Music Update
9 avril 2024
L’ICMP lance un portail de réservation de droits définissant les obligations juridiques et morales des entreprises d’IA
– Anglais
IQ Mag
22 février 2024
Suisse – Après 6 ans de bataille juridique, la plateforme de billetterie Viagogo va indemniser plus de 800 consommateurs
Music Business Worldwide
15 janvier 2024
Inde – Le secteur de l’édition musicale freiné par le non-respect des droits d’auteur et l’incertitude juridique
– Anglais
HfBretagne
20 novembre 2023
VSS : Fiches juridiques ressources pour la culture
Hyper Radio
12 octobre 2023
L’IA au rythme de la musique… et du juridique
Accès Accès libre
La Lettre du musicien
12 octobre 2023
Le régime juridique des artistes-interprètes et des auteurs salariés
Accès Accès libre
Adami
20 juillet 2023
Adami : Blaise Lefeuvre, nouveau directeur des affaires juridiques et internationales
Accès libre
Music Ally
29 juin 2023
Paroles de chansons : Google remporte la dernière manche de sa bataille juridique avec Genius
Accès libre – en
Terminal
24 mai 2023
Quelques enjeux de sécurité, juridiques, économiques, et énergétiques des blockchains
Accès restreint – en
Music Ally
27 avril 2023
L’IA continue de tester les industries créatives et les cadres juridiques existants
Accès libre – en
Jagiellonian University
23 mars 2023
Le droit d’auteur et l’industrie musicale, passé, présent et futur : étude juridique et historique de la position et des droits des artistes
Accès restreint – en
Music Week
16 mars 2023
Europe – Un désastre financier et culturel : IMPALA demande à l’UE d’agir face à l’anomalie juridique concernant les revenus des artistes-interprètes
Accès libre – en
La Lettre du musicien
11 janvier 2023
Conservatoire : la situation juridique des PEA chargés de direction
Accès restreint
Université de Genève
9 novembre 2022
Suisse – Etude sur le statut et la rémunération des artistes et acteurs culturels: analyse juridique et pistes de solutions, dont le portage salarial
Accès libre
JD Supra
30 septembre 2022
USA – Récapitulatif des litiges juridiques en cours sur les NFT
Accès libre
LSJ
8 septembre 2022
Une carrière juridique en phase avec l’industrie de la musique
Accès libre
Music Week
23 juin 2022
Four Tet remporte la bataille des redevances de streaming contre Domino : cela peut-il créer un précédent juridique ?
Accès libre – en
News Tank
3 juin 2022
“Créer un modèle économique et juridique plus autonome” (Virginie Choquart, festival Rio Loco)
Accès restreint
Le Monde
12 mai 2022
Le procureur de la cour d’appel de Rennes fait état de 69 piqûres en boîte de nuit dans sa juridiction
Accès libre
Music Week
28 avril 2022
USA – L’impact de la bataille juridique sur le droit d’auteur remportée par Ed Sheeran
Accès libre – en
Diapason
8 avril 2022
Paris – L’Opéra Bastille au centre d’une bataille juridique entre le Qatar et la Russie
La lettre du musicien
10 février 2022
Affaire Jane Peters/Orchestre de l’Opéra de Rouen : décryptage juridique
Accès restreint
10 février 2022
Les NFT et le droit : état des lieux juridique
Variety
9 février 2022
USA – Fin de la bataille juridique entre les radios et la firme de droits musicaux Global Music rights
Accès libre – en
Radio France
4 février 2022
Pass vaccinal : un vide juridique inquiète les professionnels du spectacle
Alors que le pass vaccinal est dorénavant obligatoire, le syndicat Les Forces Musicales alerte le mi…
Accès libre
CMU
22 décembre 2021
UK – Four Tet autorisé à ajouter de nouvelles revendications juridiques dans le cadre du litige avec Domino
Accès libre
La lettre du musicien
2 décembre 2021
Partage d’œuvres musicales : quel cadre juridique ?
Accès restreint
17 mars 2021
Allemagne – En Bavière, une bataille juridique autour de la réouverture des lieux de spectacle
Diapason – Un collectif réuni autour du baryton Christian Gerhaher va déposer une « plainte p…
16 décembre 2020
Et si on faisait un livestream ? (fiche juridique)
Didier Félix Avocat – Le livestream c’est une diffusion par internet, unique et en direct, d’…
22 octobre 2020
Livestream : cadre juridique, politique de ticketing et perspectives
MGB mag – La technique et le juridique vont ensemble : selon Jean-Philippe Thiellay, s’il y a…
21 septembre 2020
Les musiciens intensifient leur bataille juridique contre l’interdiction des événements à New York
Digital Music News – À la fin du mois dernier, Digital Music News a été le premier à signaler…
9 avril 2020
Les vides juridiques des concerts en livestream
Chérie Hu – On ne peut pas parler de la longévité financière du livestream musical sans parle…
7 avril 2020
Culture et Covid-19 : tour d’horizon des dispositions légales applicables, et de la jurisprudence actuelle
Maître Alexandra Jouclard – Le secteur culturel se mobilise massivement pour faire front et t…
2 avril 2020
Livestream : conseils juridiques et commerciaux pour les artistes sur Twitch
Tunecore – Une note de l’éditeur Justin Jacobson sur les façons de gagner des revenus en live…
1 avril 2020
Covid-19 : Faire face aux impacts juridiques, sociaux et financiers
La Lettre de l’entreprise culturelle – Cette édition spéciale covid-19 est en accès libre. Au…
Ministère de la Culture
1 décembre 2022
Rapport IGAC : La captation de spectacles vivants
Ce rapport de l’IGAC expose les problématiques qui s’attachent aux captations, étudie leurs modèles …
Accès libre
Ouest France
2 juin 2022
Il contestait les restrictions liées au Covid : le festival Hellfest débouté par le Conseil d’État
Avec les Eurockéennes et Musilac, il contestait les restrictions de jauge et la configuration assise…
Accès restreint
Les Forces Musicales
3 février 2022
Les Forces Musicales : “Le pass vaccinal arrive dans un climat de désorganisation de notre secteur”
Le syndicat des opéras et orchestres attend “urgemment un socle juridique solide ainsi qu’un disposi…
Accès libre
Conseil d’Etat
3 décembre 2021
L’invention du service public culturel et le rôle du Conseil d’État
Depuis 1916, le Conseil d’État a eu un rôle clé dans la reconnaissance du service public culturel : …
Accès libre
Fred, Angeline et Bastien, trois membres du Collectif des Intermittents et Précaires de la Loire
22 octobre 2021
La galère des intermittents n’est pas encore terminée
Des contrats annulés, de l’incertitude, des vides juridiques, une précarité des statuts… Depuis le d…
4 mai 2021
Livestream : quelle est la rémunération des auteurs par la SACD ?
Avec la crise, la spectacle vivant a recours à la diffusion en ligne pour continuer à exister. Cette…
1 mars 2021
Espagne : l’équipe du festival Primavera Sound annule l’édition 2021
Primavera Sound (en espagnol) – Nous avons déjà pris cette décision douloureuse en raison de …
21 janvier 2021
Contrats : quelles “clauses Covid” pour le spectacle ?
Culture Matin – Très sollicité depuis la pandémie, le Centre national des arts du cirque, de …
30 novembre 2020
Réaction de PROFEDIM à l’élargissement de dispositifs du CNM aux musiques de patrimoine et de création
PROFEDIM – Suite à un effort budgétaire supplémentaire du ministère de la Culture, le conseil…
7 mai 2020
Coronavirus : les festivals, un modèle à réinventer
Les Echos – Indécisions politiques, flous juridiques, assureurs intraitables, fans pressés de…
16 avril 2020
“Petits festivals” : le Prodiss appelle à d’urgentes clarifications
Communiqué – Pour le Prodiss, la déclaration du ministre de la Culture plonge l’ensemble du s…
23 mars 2020
Opération ‘Covid-19 / Avocats solidaires’
Communiqué – Le Conseil national des barreaux lance l’opération spéciale « COVID-19 / Avocats…
18 mars 2020
Incidences des reports et annulation en billetterie
MGB – Fiche pratique sur le rappel du statut juridique de l’acte de vente d’un droit d’accès à un sp…