International les clés de la sous édition

Cette formation fait partie du Parcours International les clés de la sous édition (Voir page Parcours)

Présentation Générale de l’environnement international
L’œuvre inédite / éditée / Internationale
Le contrat de cession

Comment et pourquoi contractualiser avec un sous-éditeur
– Le rôle du sous-éditeur
– Les différents contrats de sous-édition
– La relation éditeur / sous-éditeur

L’enregistrement des contrats de sous-édition et des oeuvres
– Modalités de déclaration et attendus pour une documentation de qualité
– Traitement par la Sacem et spécificités (exemples)
– Traitement par les OGC et spécificités (exemples)

Comprendre le rôle de la documentation à l’international
– Enjeux liés à une documentation rigoureuse dans un contexte international
– Impacts d’une documentation incomplète ou imprécise sur la collecte des droits.
– Comprendre les attentes des OGC pour assurer la traçabilité des œuvres à l’échelle mondiale.

Cette formation fait partie du Parcours International les clés de la sous édition (Voir page Parcours)

Rappel synthétique de l’environnement international : remise en contexte rapide des enjeux globaux de la sous-édition

Approfondir la compréhension des mécanismes de sous-édition à l’échelle internationale

Identifier les points sensibles dans les contrats et les pratiques de déclaration

Analyser des cas concrets pour renforcer les réflexes professionnels (adaptations, arrangements, œuvres mixtes, counterclaim)

Optimiser la gestion et le suivi des droits collectés à l’international
– Cheminement des droits – Suivi des flux
– Règles de collecte et répartition
– Chronologie- Lecture de relevés de droits (partenaires et OGC)
-Analyse et contrôle (tracking, avis d’exécution, réclamations, bases de données internationales) – Fiscalité